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Expertises

KL Avocat est un cabinet en droit des affaires et intervient plus particulièrement dans les domaines suivants :

Droit des sociétés et structuration de groupes de sociétés

Le cabinet KL Avocat vous accompagne dans l’accomplissement des différents actes relatifs à chaque étape de la vie de votre société ou groupe de sociétés et vous conseille stratégiquement en vue d’optimiser votre gestion.

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Levée de fonds et opérations diverses sur capital

KL Avocat guide les entreprises à chaque étape de leur vie, les assiste dans les actes juridiques et offre des conseils stratégiques pour optimiser leur gestion.

 

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Opération d’acquisitions et de cessions de titres ou de fonds de commerce

Le cabinet KL Avocat accompagne les sociétés et les entrepreneurs dans leurs projets d’acquisitions ou cessions.
Ces opérations peuvent concerner des titres, des fonds de commerce ou même des baux commerciaux.

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Rédaction et négociation de contrats

KL Avocat vous assiste dans la négociation et la rédaction de contrats variés tels que location-gérance, conditions générales de vente, accords de confidentialité, baux commerciaux, et tout type de contrats commerciaux.

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En outre, le cabinet peut vous accompagner sur des missions en entreprise (secondment) et vous propose d’intervenir une ou plusieurs journées par mois sur site afin soit de venir au renfort du service juridique (dans l’attente d’un recrutement par exemple), soit d’assurer un service juridique externalisé (notamment pour les entreprises qui n’ont pas de juristes en interne).

KL Avocat est un cabinet en droit des affaires et intervient plus particulièrementdans les secteurs d’activités suivants : travail intérimaire, évènementiel et gestion de parcs d’expositions, etc.
Le cabinet KL Avocat intervient dans tous domaines d’activités mais a plus particulièrement développé une pratique reconnue dans les secteurs d’activités suivants :
  • Travail intérimaire
  • Évènementiel et gestion de parcs d’expositions et centres de congrès
  • Fabrication et distribution de produits phytopharmaceutiques
  • Restauration et métiers de bouche
  • Artisanat (marqueterie de paille, bijouterie, etc.)
  • Hôtellerie et meublé touristique

Photos ©Manon Charon

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DROIT DES SOCIÉTÉS ET STRUCTURATION DE GROUPES DE SOCIETES

Le cabinet KL Avocat vous accompagne dans l’accomplissement des différents actes relatifs à chaque étape de la vie de votre société ou groupe de sociétés et vous conseille stratégiquement en vue d’optimiser votre gestion. Le cabinet intervient plus particulièrement dans les domaines suivants :
  • Constitution de sociétés civiles et commerciales, ainsi que de groupements d’intérêts économiques et suivi de leur vie juridique courante (approbation de comptes, modifications diverses telles que transfert de siège social, changement d’objet social, transformation, etc).
  • Structuration de groupes de sociétés :
      • – Création de sociétés holdings.
      – Opérations de filialisation (apports de titres, apports partiels d’actifs, ventes de branche d’activité, etc).
      – Mise en place des conventions entre les différentes sociétés du groupe (trésorerie, animation, prestations de services, …).
  • Mise en place et négociation de pactes d’actionnaires prenant en compte les spécificités de l’actionnariat (investisseurs, salariés, business angels, etc.) dans le but de :
      – Maîtriser l’évolution de la composition du capital social.
      – Organiser la sortie d’associés.
      – Assurer, le cas échéant, une liquidité.
      – Organiser la direction de l’entreprise.

LEVEES DE FONDS ET OPÉRATIONS DIVERSES SUR CAPITAL

Le cabinet KL Avocat accompagne les entreprises sur diverses opérations sur capital et notamment :

  • Opération d’augmentation de capital social (avec, le cas échéant, la négociation d’un pacte d’actionnaires).
  • Opérations de réduction du capital social (motivée ou non par des pertes).
  • Entrée de cadres au capital de leur société.
  • Accompagnement dans le cadre de levées de fonds pour les sociétés en amorçage ou en développement (start-ups).
  • Emission de BSA, BSPCE, actions gratuites et toutes autres valeurs mobilières.
  •  Mise en place et négociation de pactes d’actionnaires prenant en compte les spécificités de l’actionnariat (investisseurs, salariés, business angels, etc.) dans le but de :
       – Maîtriser l’évolution de la composition du capital social.
       – Organiser la sortie d’associés.
       – Assurer, le cas échéant, une liquidité.

OPÉRATION D’ACQUISITIONS ET DE CESSIONS

Le cabinet KL Avocat accompagne les sociétés et les entrepreneurs dans leurs projets d’acquisitions ou cessions.

Ces opérations peuvent concerner des titres, des fonds de commerce ou même des baux commerciaux.

L’accompagnement dans le processus d’acquisition ou de vente comprend notamment :

  • La réalisation d’un audit juridique d’acquisition ou, le cas échéant, l’assistance dans la mise en place de la data room vendeur.
  • La rédaction de la lettre d’intention (LOI) ou de l’offre d’acquisition.
  • L’assistance aux négociations.
  • La rédaction de l’ensemble des actes juridiques nécessaires (protocole d’acquisition sous conditions suspensives, acte réitératif de cession, convention de garantie d’actif et de passif, etc).

RÉDACTION ET NÉGOCIATION DE CONTRATS

Le cabinet KL Avocat vous accompagne dans la négociation et la rédaction de vos contrats, tels que :

  • Location-gérance / gérance-mandat.
  • Conditions générales de vente.
  • Accord de confidentialité.
  •  Baux (commerciaux, dérogatoires ou précaires).
  • Plus généralement, tout type de contrats commerciaux.